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Vidéo - Pourquoi le carburant des avions n’est-il pas taxé ?

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En plein mouvement des gilets jaunes certains s’étonnent que le carburant des avions ne soit pas taxé. L’explication remonte à la signature de la Convention de Chicago en 1944. Pour favoriser le développement du trafic aérien, cette convention stipule en effet que le kérosène ne peut pas être taxé sur les vols internationaux. Seule la variation du cours du brut joue donc sur le prix. Changer cette règle fiscale nécessiterait un vote unanime des 191 états membres de l’OACI (Organisation de l’Aviation Civile Internationale), ce qui semble improbable.

A l’instar des Etats-Unis ou du Brésil, la France pourrait néanmoins taxer (TICPE - TVA) le kérosène sur les vols intérieurs. Mais cette mesure impacterait principalement les compagnies aériennes françaises et leur compétitivité. Rappelons que le secteur aérien s’acquitte déjà de toutes sortes de taxes et de redevances.

Vos réactions
  • Robin (Aicraft) Hood
    Posté jeudi, à 09:10

    Bonjour,
    Ce qui me gène ce n'est pas tant que le Jet-A1 ne soit pas (toujours) taxé, c'est que les propriétaires d’aéronefs et les constructeurs trichent pour en obtenir du détaxé.
    Lors d'un vol d'essai ou pour compte privé, en tout état de cause quand le propriétaire ou ses ayant droits sont à bord ou quand les passagers ne paient pas le transport, le Jet-A1 se vend TTC. Malheureusement certains propriétaires et avionneurs peu scrupuleux présentent la licence de transport de l'avion aux essenciers, qui les avitaillent HT !!! Cette licence dit Air Opérator Certificate est délivrée pour un transport occasionnel de passagers payants. Eh oui, un avion ça coûte cher (60 Millions d'euros pour le dernier d'une marque française au trèfle) , donc on doit quelquefois rentabiliser un peu son joujou privé. Voilà ce que je trouve scandaleux de la part des copains de Jupiter...et des autres !

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