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Vidéo - Pourquoi le carburant des avions n’est-il pas taxé ?

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En plein mouvement des gilets jaunes certains s’étonnent que le carburant des avions ne soit pas taxé. L’explication remonte à la signature de la Convention de Chicago en 1944. Pour favoriser le développement du trafic aérien, cette convention stipule en effet que le kérosène ne peut pas être taxé sur les vols internationaux. Seule la variation du cours du brut joue donc sur le prix. Changer cette règle fiscale nécessiterait un vote unanime des 191 états membres de l’OACI (Organisation de l’Aviation Civile Internationale), ce qui semble improbable.

A l’instar des Etats-Unis ou du Brésil, la France pourrait néanmoins taxer (TICPE - TVA) le kérosène sur les vols intérieurs. Mais cette mesure impacterait principalement les compagnies aériennes françaises et leur compétitivité. Rappelons que le secteur aérien s’acquitte déjà de toutes sortes de taxes et de redevances.

Vos réactions
  • Robin (Aicraft) Hood
    Posté le 06/12/2018 à 09h10

    Bonjour,
    Ce qui me gène ce n'est pas tant que le Jet-A1 ne soit pas (toujours) taxé, c'est que les propriétaires d’aéronefs et les constructeurs trichent pour en obtenir du détaxé.
    Lors d'un vol d'essai ou pour compte privé, en tout état de cause quand le propriétaire ou ses ayant droits sont à bord ou quand les passagers ne paient pas le transport, le Jet-A1 se vend TTC. Malheureusement certains propriétaires et avionneurs peu scrupuleux présentent la licence de transport de l'avion aux essenciers, qui les avitaillent HT !!! Cette licence dit Air Opérator Certificate est délivrée pour un transport occasionnel de passagers payants. Eh oui, un avion ça coûte cher (60 Millions d'euros pour le dernier d'une marque française au trèfle) , donc on doit quelquefois rentabiliser un peu son joujou privé. Voilà ce que je trouve scandaleux de la part des copains de Jupiter...et des autres !

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    • LimaRomeo
      Posté le 14/12/2018 à 09h09

      Ce courriel est l'exemple type de message juste mais dérisoire. Ce que dit ce monsieur est exact, mais cette médiocre petite tricherie représente une goutte de kérosène dans un océan... S'acharner sur les riches donne bonne conscience, mais je me réjouis pour ma part que des entreprises françaises qui font travailler des milliers d'ingénieurs, de techniciens et d'ouvriers, construisent aussi des avions pour des riches. Un combat plus honorable est celui de la diminution de la consommation du carburant, voire le passage à des énergies propres auquel travaillent également des milliers de chercheurs et de professionnels de l'aéronautique. En effet, les motifs invoqués par la convention de Chicago pour détaxer le carburant sont toujours d'actualité : l'Aviation est au service de l'humanité, aux échanges entre les peuples et au mélange des culture. Unir les hommes, comme en rêvait St Exupéry.

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  • Aéro Jack
    Posté le 14/12/2018 à 18h03

    Je ne suis pas d'accord avec cette réponse. Je suis moi aussi très content que des ouvriers, en France comme ailleurs, aient du travail pour construire des avions pour les riches… et pour les autres. Dieu merci, ils ne sont pas les seuls à prendre l'avion. Et je veux bien que "l'Aviation (soit) au service de l'humanité, aux échanges entre les peuples et au mélange des culture." Mais pas plus que les autres moyens de transport.
    Mais je ne vois pas en quoi le fait de taxer le carburant s'opposerait à ces beaux principes. Lorsque vous voyagez, le carburant ne représente qu'une faible part du coût du voyage (il y a aussi le coût de l’avion, le coût du personnel et de leurs formations, le coût de la maintenance, les taxes d’aéroports, et encore votre taxi, vos valises, l'hôtel, les restos…) et toutes les autres parts, taxées, n'empêchent pas le voyage.
    Y aurait-il moins de voyageurs si on le taxait aussi ?
    Si vous pensez que le surcoût que cela impacterait sur le prix du billet serait

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